Charles-Henri de Cossé-Brissac


De: de Cosse-Brissac (Charles-Henri)
président du conseil général de Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: de Cossé-Brissac (Charles-Henri)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
au titre de membre titulaire
Objet:
membres du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000535276(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: de Cossé Brissac (Charles-Henri)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
Au titre des douzes membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
2e
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000350278(source JORF)
nomination
08 Août 199008/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.